Bernard Hébert


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Hébert (Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000256617(source JORF)
nomination
15 Septembre 200415/09/2004
De: Hébert (Bernard, Marie)
président d'un comité régional de conseillers du commerce extérieur, président de sociétés ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000421848(source JORF)
nomination
15 Mai 200315/05/2003
De: Hébert (Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000222947(source JORF)
nomination
13 Mai 200113/05/2001
De: Hebert (Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000571061(source JORF)
nomination
27 Mars 199827/03/1998
De: Hébert (Bernard, Jean, Robert)
adjudant-chef ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Cité
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000374778(source JORF)
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Hebert (Bernard, Jules, Abel)
ancien notaire
Longny-au-Perche (Orne)
Objet:
JORFTEXT000000370627(source JORF)
conférés
04 Août 199504/08/1995
De: Hebert (Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1oEn France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000370114(source JORF)
nomination
07 Mai 199507/05/1995
De: Hebert (Bernard)
directeur de la Mutac, 1, place Jean-de-Mauroy, 10007 Troyes Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - Au titre de représentants des organismes
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale Champagne-Ardenne
Suppléant
Groupe:
Conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000550536(source JORF)
désignation
13 Janvier 199513/01/1995
De: Hebert (Bernard, Jules, Abel)
notaire
Longny-au-Perche (Orne)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
12 octobre 1990 relatif à un office de notaire (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000167785(source JORF)
désignation
20 Octobre 199020/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.